Mises à jour des notes et modèles au 10/01/2020 13 janvier 2020
Les notes et modèles suivants ont été mis à jour par le Pôle Expertise RH :
- Note relative à l'avancement d'échelon
- Note relative à la discipline et les modèles d'arrêtés portant sanction d'exclusion temporaire du 2° groupe et du 3° groupe + le modèle de révocation d'AGIRHE
- Note relative à la mise à disposition et le modèle de convention + de délibération et d'arrêté
- Note relative à la démission et les modèles d'arrêtés (titulaire ; contractuel CDD et contractuel CDI d'AGIRHE
- Le tableau récapitulatif des cas de recours aux agents contractuels de droit public
Enfin, de nouveaux documents ont été créés :
- Modèle de délibération pour le télétravail
- Modèle d'arrêté pour le télétravail
- Modèle de formulaire de demande de télétravail
- Modèle de formulaire de demande de télétravail (renouvellement)
- Le simulateur de calcul de l'indemnité de congés payés
